INFORMATIONS GÉNÉRALES

Vous êtes actuellement connecté sur le site de la société TRINAPS : http://www.trinaps.com

Les sites suivants sont édités sous la responsabilité de la société TRINAPS : trinaps.com, trinaps.fr, trinaps.eu, trinaps.biz, trinaps.org, trinaps.info, trinaps.net, trinaps.mobi, trinaps.ch, trinaps.be, trinapse.fr et trinapse.com.

• Dénomination sociale : TRINAPS
• Forme juridique : S.A.S. au capital de 48 000 €
• Numéro SIRET : 499445906 00021 · RCS Belfort
• Code APE : 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques (721Z selon la NAF rév. 1 de 2003)
  
• N° de TVA intracommunautaire : FR70499445906
  
• Siège :

TRINAPS
11 rue Sophie Germain
90000 BELFORT

Directeur de la publication : Gauthier DOUCHET - Président
Rédacteur en chef : Fabien HAZEBROUCQ

Pour toute demande, merci de vous diriger sur la page "Contactez-nous".

TRINAPS est déclaré auprès de l'ARCEP comme exploitant de réseaux ouverts au public et fournisseur de services de communications électroniques et de service téléphonique sous le numéro 14-0756 (code opérateur : TRIN).

TRINAPS est membre de RIPE NCC en tant que Local Internet Registrar sous l'ASN 50903.

DONNÉES PERSONNELLES

TRINAPS ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle en dehors de celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des formulaires de contact, de la page d'inscription du site pour devenir membre et de l'inscription à la lettre d'information.

En application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la lettre d'information du site www.trinaps.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) le 23 octobre 2007 sous le numéro 1259101.

TRINAPS a déclaré un correspondant informatique et liberté (CIL) auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 08000208.

Tout utilisateur justifiant de son identité et ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant, leur modification ou leur retrait en s’adressant :

• par mail à l’adresse suivante : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
• par téléphone : +33 (0)3 39 03 40 40
  
• par courrier à l’adresse suivante :

TRINAPS
11 rue Sophie Germain
90000 BELFORT

ÉVOLUTIONS DU SITE

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ DU CONTENU DES SITES RÉFÉRENCÉS

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de TRINAPS.

DROITS D’AUTEURS ET CRÉDITS

La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans l'autorisation de TRINAPS une contrefaçon.

Gestionnaire de contenu du site : Joomla!. Joomla! est un logiciel libre distribué sous licence GNU/GPL.

Conception graphique et réalisation du site par TRINAPS sur une base créée par JoomlArt.com.

Source des photographies et des éléments graphiques :

• TRINAPS
• Stock.XCHNG (Peter Hellebrand, Márcio V, Andy Stafiniak, Tuger Akkaya, Asif Akbar, Sara Picciau, Omar Franco, Per Hardestam, Clix...)
• Open Clip Art Library
• JoomlArt.com
• SEMPAT
• Designed by Freepik
  

Sous réserve des droits des tiers précités, TRINAPS est titulaire exclusif des droits d'auteur rattachés au site trinaps.com.

"TRINAPS" et le logotype "TRINAPS" sont des marques françaises déposées par TRINAPS S.A.S. auprès de l'INPI sous les N°07/3527080 et 07/3527081.


© 2006-2018 TRINAPS - Tous droits réservés